Il existe plusieurs formes de sorties hors de l’école pour les élèves : les sorties régulières et les sorties occasionnelles avec ou sans nuitée. Sont concernées ci-après, les modalités d’enca- drement et de sécurité lors des déplacements habituels.
Chaque sortie de l’école est autorisé par le directeur en fonction du niveau, du nombre d’élèves et de la conjoncture (Vigipirate, instructions préfectorales ou académiques).
L’équipe d’encadrement est constituée obligatoirement de l’enseignant et de personnes chargées :
- de l’encadrement de la vie collective en dehors des périodes d’enseignement,
- de l’encadrement spécifique ou renforcé exigé en fonction de l’activité pratiquée pour l’édu- cation physique et sportive.
La présence, dans l’équipe d’encadrement, d’une personne formée aux premiers secours n’est pas requise pendant le transport.
Quels que soient le type de sortie scolaire et les effectifs de la classe, les élèves sont toujours encadrés par deux adultes au moins, dont le maître de la classe. Le deuxième adulte peut être un autre enseignant, un agent territorial spécialisé d’école maternelle (Atsem), un pa- rent ou autre bénévole… Il est rappelé que la participation des Atsem à l’encadrement des sorties scolaires doit faire l’objet d’une autorisation préalable du maire. Au-delà de 16 élèves, la règlementation prévoit un adulte supplémentaire pour 8 élèves de plus en maternelle et en élémentaire, au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.
Toutefois :
- à l’école élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul, avec sa classe, soit à pied soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe (par exemple : gymnase, salle de sport, piscine, bibliothèque municipale…) ;
- à l’école maternelle, l’enseignant accompagné d’un adulte, peut se rendre, avec sa classe, soit à pied soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proxi- mité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe (par exemple : gymnase, salle de sport, piscine, bibliothèque municipale…).
Dans tous les cas, lorsqu’une classe comporte des élèves de niveau maternel, les taux d’enca- drement applicables sont ceux de l’école maternelle.
Les activités proposées lors des sorties scolaires occasionnelles, dès lors qu’elles ne relèvent pas des activités physiques et sportives, sont assimilées à la vie collective en ce qui concerne les taux d’encadrement.
QUESTIONS RÉPONSES
Existe-t-il une règlementation spécifique pour les sorties pédagogiques avec activités sportives ?
Oui, la fiche prévention de l’Observatoire traite de ce point.
Quelles sont les garanties pour un transport en autocar ?
L’enseignant dresse la liste des élèves avec le nom et numéro de la personne à contacter. Si le transport est assuré par des transports publics réguliers : aucune procédure n’est à prévoir.
Si le transport est organisé par une collectivité territoriale ou par un centre d’accueil, elle ou il délivrera une attestation de prise en charge à joindre au dossier.
Si l’organisateur de la sortie, enseignant ou directeur d’école, fait appel à une entreprise de transport privée autorisée, le transporteur doit indiquer toutes informations utiles sur le chauffeur ou le véhicule. L’enseignant doit s’assurer de la réalité de ces éléments. En outre, il vérifie que le nombre de places assises est en adéquation avec le nombre d’élèves, l’état apparent de l’intérieur (ceintures…).
Dans quelle conditions peut-on utiliser les transports en commun ?
Le taux minimum d’encadrement “vie collective” doit être respecté (au moins 2 personnes). Dans certaines conjonctures (Vigipirate…), des restrictions ou des interdictions peuvent être prononcées par les autorités.
- Circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 relative aux séjours scolaires courts et classes de découverte dans le premier degré
- Circulaire n° 2000-075 du 31 mai 2000 relative au test nécessaire avant la pratique des sports nautiques
- Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 modifiée relative à l’ organisation des sorties
- scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires