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Les champs électromagnétiques

En 2011, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) a classé les radiofréquences comme can- cérogènes possibles. S’il est difficile d’établir des liens de cause à effet documentés, le principe de précaution exige au minimum le respect des mesures prises par l’État. Des valeurs limites d’exposition aux champs électromagnétiques ont été fixées par le décret n° …

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L’amiante

Reconnu cancérogène avéré pour l’homme, par inhalation de fibres, l’amiante a été mas- sivement utilisé, surtout dans les années 70, pour l’isolation thermique, par plaques ou mélangée à du ciment, des enduits, des peintures, des matières plastiques, etc. Le décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 a posé le principe d’une interdiction générale de l’importation, …

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La gestion des sanitaires

Parmi tous les sujets dont une école a à se préoccuper, la question des sanitaires élèves revient régulièrement et son traitement demande une attention particulière. Elle relève d’aspects liés à la santé et au bien-être des élèves, à l’organisation du temps scolaire et à la surveillance mais aussi à la construction, la rénovation des bâtiments, …

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L’éclairage des locaux

L’éclairement dépend de différents facteurs : l’ensoleillement naturel, la qualité des sur- faces, l’éclairage artificiel… La règlementation prévoit de privilégier l’éclairage naturel pour une meilleure qualité et avoir un repère sur le déroulement d’une journée. Les bâtiments doivent être conçus et disposés de telle sorte que la lumière naturelle puisse être utilisée pour l’éclairage des …

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Les ambiances thermiques dans les locaux

Il n’existe pas de seuil règlementaire de température maximale ou minimale entraînant l’obligation d’interrompre une activité scolaire ou de fermer un établissement scolaire, quel que soit son type (maternelle, élémentaire, collège, lycée…). Les problèmes liés aux ambiances thermiques, qu’il s’agisse de températures trop basses ou trop élevées, peuvent concerner les élèves comme les personnels. Ils …

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L’accès aux produits dangereux

Des produits potentiellement dangereux peuvent se trouver à l’école maternelle et élémentaire. Il convient de distinguer l’emploi de produits pour des expériences, qui ne peut se faire qu’avec une observation stricte des principes d’innocuité et de précaution vis-à-vis des enfants, et ceux destinés à l’entretien. Les produits ménagers (et les médicaments) doivent être tenus hors …

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La qualité de l’air intérieur

Dans les établissements recevant des élèves, les polluants et les sources potentielles de substances polluantes émises dans l’air intérieur sont variés : matériaux de construction, système de chauffage défectueux, revêtements et produits de décoration, mobilier (pan- neaux de particules…), matériel utilisé pour certaines activités scolaires (colle, encre, peinture, crayons, feutres…), produits d’entretien… Facteur allergisant voire …

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Les abords de l’école

Les abords ne relèvent pas de la responsabilité des personnels de l’école. Les trajets se font sous la responsabilité des parents ou, en cas de transport scolaire, selon les décisions du conseil départemental. Trottoirs, voies de circulation, lieux de stationne- ment des cars scolaires sont des espaces communaux et leur aménagement dépend des services de …

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