La gestion des sanitaires

Parmi tous les sujets dont une école a à se préoccuper, la question des sanitaires élèves revient régulièrement et son traitement demande une attention particulière. Elle relève d’aspects liés à la santé et au bien-être des élèves, à l’organisation du temps scolaire et à la surveillance mais aussi à la construction, la rénovation des bâtiments, à l’équipement et à l’entretien des lieux. Un temps de réflexion globale sur les actions à entreprendre pour améliorer le fonctionnement des sanitaires doit associer tous les interlocuteurs concernés : collectivité de rattachement, personnels de l’école (enseignants, ATSEM, AED, AESH, intervenants…), personnel infirmier et/ou médical, délégué départemental de l’éducation nationale, parents d’élèves…

L’accessibilité d’une cabine pour une personne handicapée circulant en fauteuil roulant est une obligation depuis la loi du 11 février 2005. Le fait que soient concernés de jeunes enfants de 3 à 11 ans et que par ailleurs différents types de handicaps doivent être pris en compte entraîne des adaptations particulières. Améliorer leurs conditions d’usage permet plus de sérénité pour les élèves et la vie de l’école.

QUESTIONS RÉPONSES                                                                              

Existe-t-il une règlementation spécifique sur les sanitaires dans les écoles ?

Non. On peut cependant se baser sur le Code du travail et les préconisations des collec- tivités. De plus, des indications figurent dans le règlement sanitaire départemental type (ventilation, renouvellement de l’air) . Il est important de réfléchir sur les spécificités des conditions d’usage des toilettes dans l’école (âge des élèves, disposition des lieux, durée des interclasses, possibilités de surveillance, organisation du nettoyage…). L’ONS propose des pistes d’amélioration.

Qui est responsable ?

Selon le problème à traiter, il sera fait appel à différents intervenants, d’où la nécessité de traiter cette question en concertation : collectivité, personnels de l’école, agents…

Comment associer les élèves à tout projet d’amélioration des sanitaires ?

Leur participation à la résolution des problèmes doit être recherchée. Cela peut impli- quer une sensibilisation aux risques (santé, hygiène, propreté), une éducation aux bons comportements, une implication dans l’objectif de rendre les lieux plus agréables, dans la rédaction de règles, etc.

  • Code du travail, articles R4228-1 et suivants

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