ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles)

L’agent territorial spécialisé des écoles maternelles est chargé de l’assistance au personnel enseignant pour l’accueil, l’animation et l’hygiène des très jeunes enfants (de 2 à 6 ans) ainsi que de la préparation et la mise en état de propreté des locaux et du matériel servant directement à ces enfants.

Il participe à la communauté éducative et assiste au conseil d’école pour les affaires le concernant.

Il peut également être chargé de la surveillance des jeunes enfants dans les lieux de restauration scolaire et/ou dans les accueils de loisirs (hors temps scolaire).

C’est le maire, employeur, qui nomme l’Atsem et met fin à ses fonctions après l’avis du directeur ou de la directrice d’école. L’Atsem relève, pour la gestion administrative, des services communaux. Mais pendant le temps scolaire, il est placé sous l’autorité du directeur/directrice d’école.

D’une manière générale, l’autorité territoriale est chargée de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous son autorité. Le directeur doit aussi veiller au respect de la règlementation relative aux conditions de travail du personnel municipal placé sous sa responsabilité et, de son côté, l’Atsem doit se conformer aux consignes d’hygiène et de sécurité établies par le directeur.

Dans le cadre du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) de la mairie, l’employeur recense les risques professionnels encourus par les Atsem. Le programme annuel de prévention doit être élaboré par l’employeur et des actions de prévention et de formation doivent être proposées. Comme les autres usagers, les Atsem ont accès au registre de santé et sécurité au travail de l’école.

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