Le directeur est responsable de la sécurité dans son école. Dans le cadre d’un groupement d’établissements, les textes exigent de désigner une direction unique de sécurité incendie responsable auprès des autorités publiques des demandes d’auto- risation et de l’observation des conditions de sécurité tant pour l’ensemble des exploitations que pour chacune d’entre elles (article R.123-21 …
Aux dispositions communes qui concernent l’organisation des sorties scolaires, s’ajoutent des obligations d’encadrement particulières selon le type d’activité physique. Le directeur autorise la sortie après vérification des conditions d’encadrement et de sécurité conformément aux textes en vigueur. Taux minimum d’encadrement spécifique aux activités d’éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties scolaires occasionnelles avec ou …
Les sorties pédagogiques avec activités sportives Lire la suite »
Il existe plusieurs formes de sorties hors de l’école pour les élèves : les sorties régulières et les sorties occasionnelles avec ou sans nuitée. Sont concernées ci-après, les modalités d’enca- drement et de sécurité lors des déplacements habituels. Chaque sortie de l’école est autorisé par le directeur en fonction du niveau, du nombre d’élèves et …
L’utilisation de buts, amovibles ou non, a été à l’origine d’accidents graves et répétés. Pour les prévenir, des textes ont été publiés précisant que ces équipements doivent être régulièrement contrôlés et entretenus par les exploitants ou gestionnaires. Ces derniers doivent établir un “plan de vérification et d’entretien qui précise notamment la périodicité des vérifications”. La …
Écologie, connaissance et culture de plantes font partie des apprentissages à l’école primaire. Le végétal peut permettre de protéger des nuisances et des vents dominants. Il peut servir de point d’ombre, de lieu de rencontre, d’élément de jeu, voire d’appareil à grimper. Le jardinage est recommandé pour sensibiliser les enfants aux cycles naturels. Si aucun …
Élever des animaux en classe ne fait l’objet d’aucune interdiction. L’observation du vivant fait partie des programmes du 1er degré (voir le Bulletin officiel spécial n°11 du 26 novembre 2015). Les thèmes d’exploration, d’observation, de connaissances du monde du vivant sont présents pour chacun des cycles. Mettre en contact des élèves avec des animaux implique …
Les aires collectives de jeux implantées dans les écoles maternelles et élémentaires doivent répondre aux exigences de sécurité conformément aux normes en vigueur. C’est la commune, en tant que propriétaire et gestionnaire, qui est responsable de la conformité des équipements, de leur installation et de leur maintenance. Un protocole détermine le plan d’entretien et de …
La cour comme le préau doivent répondre aux besoins de détente et de jeux des élèves et aux exigences de surveillance et de sécurité. Il s’agit aussi, pour ces moments à l’extérieur, de tenir compte de l’environnement climatique et des variations de température. Le document Construire des écoles, élaboré en 1989 par le ministère chargé …
Les temps de repos sont des temps d’éducation à part entière. Ils sont organisés dans cette perspective par les adultes responsables des enfants et doivent leur donner des repères sécurisants. L’équipe pédagogique organise la vie de l’école en concertation avec tous les personnels, en particulier les Atsem (agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles). Si le …
La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) est l’organe compétent au niveau du département. Elle a notamment pour mission de formuler des avis sur dossiers mais également lors de visites dans les domaines de la sécurité contre les risques incendie, de l’accessibilité aux personnes en situation de handicap, de la conformité à la …
La commission de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) consultative départementale Lire la suite »
