Le directeur d’école veille à la bonne marche de l’école et au respect de la règlementation. Référent pour l’ensemble de la communauté éducative, il est l’interlocuteur privilégié pour les questions d’accessibilité, de santé et de sécurité des personnes.
Il est responsable de la mise en œuvre de la sécurité des personnes et des biens dans des domaines divers et variés : incendie, évènement majeur…
Le directeur d’école diffuse les consignes de sécurité et veille à leur mise en œuvre.
Il peut en cas de nécessité être amené à prendre lui-même toutes mesures d’urgence propres à assurer la sécurité avant d’en référer à l’IEN, au maire ou éventuellement au CHSCT.
QUESTIONS RÉPONSES
Que doit faire le directeur s’il est constaté dans son école qu’un équipement ou une
installation présente un risque ?
Le directeur doit prendre sans attendre les dispositions pour éviter tout incident et avertir le maire par écrit avec copie à l’IEN et inscription au registre santé, sécurité au travail.
Quelles sont les principales responsabilités du directeur en matière de sécurité des élèves ?
Il organise l’accueil et le service de surveillance des élèves définis en conseil des maîtres. Il exerce une vigilance au même titre que l’ensemble de la communauté éducative aux abords de l’école. Sa responsabilité ne s’applique que pendant le temps scolaire. Il autorise les sorties scolaires régulières et occasionnelles sans nuitée.
Le coin de la règlementation
- Code de l’éducation et notamment les articles L212-15 et L216-1
- Décret n° 89-122 du 24 février 1989 modifié, relatif aux directeurs d’école
- B.O n°7 du 11 décembre 2014 relatif aux directeurs d’école
- Circulaire n°97-178 du 18/09/1997 modifiée, relative à la surveillance et la sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
- Arrêté du 19 juin 1990 relatif à la protection contre les risques d’incendie
Liens vers les documents utiles
- Guide du directeur “sécurité contre l’incendie” – ONS
- L’école maternelle en pratique, Eduscol – MEN
- L’école élémentaire en pratique, Eduscol – MEN
- Référentiel pour le directeur d’école – académie de Clermont-Ferrand