Le conseil des maîtres de l’école est composé du directeur (président), de l’ensemble des enseignants affectés à l’école, des enseignants remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école. Il se réunit au moins une fois par trimestre. Le conseil des maîtres donne son avis sur l’organisation du service et sur tous les problèmes concernant la vie de l’école.
Sur les questions de sécurité, il se prononce notamment sur le service de surveillance :
- à l’accueil et à la sortie des classes du matin et de l’après-midi,
- pendant les temps de récréation.
Les modalités retenues pour assurer la surveillance, précisées dans le règlement intérieur de l’école, doivent être adaptées en fonction des effectifs, de la configuration des lieux, du matériel scolaire et de la nature des activités. En tout état de cause, un élève ne doit à aucun moment être hors de portée de toute surveillance.
C’est aussi l’instance au sein de laquelle l’équipe enseignante va être informée, réfléchir, travailler et élaborer collectivement les différentes conduites à tenir :
- préparation et bilans des exercices de sécurité,
- élaboration et mise à jour du PPMS,
- présentation et utilisation des registres obligatoires,
- soins aux élèves,
- santé au travail : DUERP…
QUESTIONS RÉPONSES
Tous les enseignants doivent-ils assurer la surveillance de la récréation ?
Dans le cadre de la mise en place du service de surveillance, un roulement des enseignants peut être organisé. En tout état de cause, chaque enseignant est responsable de la sécurité de sa classe et doit s’en assurer avant de laisser ses élèves dans la cour de récréation.
La surveillance lors des activités périscolaires relève-t-elle du conseil des maîtres ?
Non, elle relève de la responsabilité de l’organisateur (associations, services municipaux…) sous l’autorité du maire.
Peut-on inviter des personnes ressources au conseil des maîtres ?
Oui, en fonction des sujets abordés et des compétences des personnes : conseillers de prévention, médecins, infirmier-ères…
Le coin de la règlementation
- Code de l’éducation, notamment les articles D.321-1 et D.411-7 et suivants
- Circulaire n° 97-178 du 18/09/1997 relative à la surveillance et la sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Liens vers les documents utiles
- Vademecum du directeur d’école – MEN